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Bulletins et conseils municipaux

Les bulletins de Lus-La-Croix-Haute

Bulletin municipal automne-hiver n° 36 english
Bulletin municipal automne-hiver n° 36 english
Sommaire :
  • L’édito du Maire
  • Brèves : départ de Freddy Lambert, repas des retraités, cérémonie du 11 novembre
  • Conseil municipal du 23 juillet 2013
  • Natura 2000 : Les projets et réalisations
  • Conseil municipal du 30 juin 2013
  • Coupes affouagères 2014
  • Paiement de facture d’eau
  • Travaux réalisés
  • Message du Secours catholique
  • Urbanisme rappel
  • Etat civil
  • Conseil municipal du 4 octobre 2013
  • Animation de l’été
  • Le mot du Conseiller général : La Poste et vigilance citoyenne
  • Infos du Centre de secours de Lus
  • Le SPANC
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Bulletin municipal n°35 printemps - été 2013
Bulletin municipal n°35 printemps - été 2013
Sommaire :

Edito du Maire Des nouveaux secrétaires vous accueillent Pot de départ des employés communaux Le mot du Conseiller général Conseil municipal du 27 mars 2013 Natura 2000, projets et réalisations Travaux Zoom sur le Club des randonneurs lussois Votre facture d'eau Création du cabinet vétérinaire du Dr Anne Milliard Conseil municipal du 6 mai 2013 L'ADMR Pinier fête les rois au mois de ...mars Mathéo champion du monde de ski alpinisme A inscrire sur votre agenda

Documents :

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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°34 automne hiver 2012
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°34 automne hiver 2012
Sommaire :Edito du Maire Invitation aux voeux Conseil municipal du 22 juin 2012 Le repas des retraités, toujours un franc succès L'ADMR vous intéresse ? Conseil municipal du 16 juillet 2012 Le mot du Conseiller général Etat civil Lieux de détention d'équidés à Lus
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°33 / printemps 2012
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°33 / printemps 2012
Sommaire :Edito du Maire Le vallon de la Jarjatte reconnu patrimoine national Conseil municipal du 17 février 2012 Etat civil Constantin Matheron médaillé d'or Coupes affouagères Conseil municipal du 6 avril 2012 Que devient Mathéo Belles initiatives
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°32 / hiver 2011
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°32 / hiver 2011
Sommaire :Edito du Maire Résumé de la réunion du 14 octobre 2011 Conseil municipal du 23 juin 2011 Cérémonie du 11 novembre Départ et recherche d'un médecin Etat civil Du côté des Lucioles
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°31 / printemps 2011
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°31 / printemps 2011
Sommaire :- Edito du Maire - A l'honneur, Patrick Orand, Matéo Jacquemoud, Constantin Matheron - Le mot du Conseiller général - Un site internet pour la commune - Vous souhaitez faire des travaux - L'inauguration de l'école - Gazoduc d'éthylène : un voisin sous haute surveillance - Conseil municipal du 22 avril 2011 - Travaux en cours
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°30 / automne 2010
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°30 / automne 2010
Sommaire :L'édito du Maire L'inauguration du contournement du village La visite du sous-Préfet de Die Conseil municipal du 8 juin 2010 Les travaux de l'école sont terminés Les travaux Le mot du Conseiller général Etat civil
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°29 / printemps 2010
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°29 / printemps 2010
Sommaire :L'édito du Maire A l'honneur Un sentier Natura 2000 sur le Chaleyras Derniers travaux Recensement 2010 Le mot du Conseiller général Etat civil Assainissement, où en est-on aujourd'hui ? Conseil municipal du 8 avril 2010 Place aux enfants sur la commune de Lus ! Mathéo Jacquemoud, notre champion lussois
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°28 / automne 2009
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°28 / automne 2009
Sommaire :L'édito du Maire Déviation, ça y est ! Dossier eau et assainissement Dossier réfection et agrandissement de l'école Recensement 2010 Le mot du Conseiller général Solidarités Manifestations de l'été
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Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°27 / printemps 2009
Lus-la-Croix-Haute - Bulletin municipal n°27 / printemps 2009
Sommaire :L'édito du Maire Quelques réalisations 2008 Etat civil Conseil municipal Le mot du Conseiller général Nos chers déchets « Oui, il y a une bonne bibliothèque à Lus ! » Le parc naturel régional du Vercors
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Les conseils municipaux de Lus-La-Croix-Haute

Conseil Municipal du 15 avril 2014
Conseil Municipal du 15 avril 2014
Sommaire :Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints Création des commissions municipales Désignation des membres de la commission d’appel d’offres Frais de déplacement des conseillers municipaux Frais de déplacement des agents municipaux Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents saisonniers ou occasionnels Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du C.C.A.S. Énergie SDED – désignation des électeurs au comité syndical Parc Naturel Régional du Vercors – désignation des délégués Office de Tourisme du Pays Diois – désignation des délégués Délégation du conseil municipal au Maire Natura 2000 – comité de pilotage Création d’une Agence Postale Communale Commission Communale des Impôts Directs Syndicat Départemental de Télévision de la Drôme – désignation d’un délégué
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Conseil Municipal du 30 mars 2014
Conseil Municipal du 30 mars 2014
Sommaire :Election du Maire Création des postes d’adjoints Election des adjoints au Maire
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Conseil Muninicipal du 21 mars 2014
Conseil Muninicipal du 21 mars 2014
Sommaire :Compte de gestion 2013 – budget annexe chaufferies Compte Administratif 2013 - budget annexe chaufferies Affectation du résultat – budget annexe chaufferies Compte de gestion 2013 – budget annexe service du bois Compte Administratif 2013 - budget annexe service du bois Affectation du résultat – budget annexe service du bois Compte de gestion 2013 – budget annexe service des eaux Compte Administratif 2013 - budget annexe service des eaux Affectation du résultat – budget annexe service des eaux Compte de gestion 2013 – budget commune Compte de gestion 2013 – budget commune Affectation du résultat – budget commune Eau et assainissement – modification de la facturation Délivrance en nature d’une coupe – conditions de l’affouage Tarifs hébergeurs – entrées piscine municipale Syndicat Départemental d’Énergie de la Drôme (SDED) – raccordement Individuel au Forfait – approbation du projet Ligne SNCF Grenoble – Veynes - Motion de soutien Travaux réseaux humides – avenant n° 2 au lot n° 2
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Conseil Municipal du 12 février 2014
Conseil Municipal du 12 février 2014
Sommaire :Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre De Gestion de la Drôme (CDG 26) Modification statutaire en vue d’étendre les compétences statutaires de la Communauté de Communes du Diois (CCD) à une compétence supplémentaire en matière de communication électroniques Frais de scolarité – demande de remboursement à la commune de La Faurie Frais de scolarité – demande de remboursement à la commune de Montbrand Frais de scolarité – demande de remboursement à la commune de Saint-Julien-en-Beauchêne Travaux de chauffage ancienne école du Trabuëch – demande de subvention auprès du Conseil Général de la Drôme (CG 26) Assainissement de la commune – approbation du chiffrage de phase PROJET pour le hameau de la Jarjatte et de la procédure de dévolution des travaux Ligne SNCF Grenoble – Veynes - Motion de soutien Diagnostic pastoral – Les Amayères Desserte forestière de production – canton de Basset
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Conseil Municipal du 12 Décembre 2013
Conseil Municipal du 12 Décembre 2013
Sommaire :Forfaits de ski scolaires saison 2013-2014 Transports scolaires Assurance communale JVS MAIRISTEM Syndicat Départemental de Télévision de la Drôme Taxe urbanisme Service des eaux Mise en œuvre Natura 2000 XXIème édition de la Grande Trace Mise à jour tarifs communaux 2014 Signalétique d'information touristique FNGIR Pôle pluridisciplinaire de santé
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Conseil municipal du 4 octobre 2013
Conseil municipal du 4 octobre 2013
Sommaire :Secours sur pistes Bâtiment communal – réfection toiture des Aiguilles Bâtiment communal – chalets des Battants – maîtrise d’oeuvre – avenant n° 1 au contrat Don d’un particulier – acceptation pour comptabilisation Bail avec l’entreprise Bouygues Télécom – avenant n° 1 Travaux réseaux humides – avenant n° 1 au lot n° 2 Travaux réseaux humides – avenant n° 1 au lot n° 3 Syndicat Départemental d’énergie de la Drôme (SDED) – renforcement réseau poste Pinier – approbation du projet
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Conseil municipal du 23 juillet 2013
Conseil municipal du 23 juillet 2013
Sommaire :Énergie SDED (Syndicat départemental de l’énergie de la Drôme) – raccordement au réseau BT pour STEP des Preinas Énergie SDED – révision statutaire et désignation électeurs au Comité Syndical Tarifs hébergeurs – entrées piscine municipale RASED (Réseau d’aides spécialisées aux enfants en difficulté) demande d’une aide financière Appel à la solidarité pour les communes sinistrées des Hautes-Pyrénées et Haute-Garonne Voirie 2013 – demande de subvention auprès du Conseil Général de la Drôme : dépenses prévue pour réfection de la voirie communale : 106 051.75€ HT Bail gendarmerie –révision triennale du loyer
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Conseil municipal du 20 juin 2013
Conseil municipal du 20 juin 2013
Sommaire :Travaux d’assainissement – séparatif les Billons Cimetière – caveau provisoire Cimetière - concessions Communauté de communes du Diois – nouvelle composition des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale) Dénomination d’une place publique Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents saisonniers ou occasionnels Cession véhicule – MERCEDES MB TRAC 800 Cession matériel – étrave chasse-neige de type H2 Local communal – bail commercial Maison médicale – désignation du maître d’oeuvre
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Conseil municipal du 6 mai 2013
Conseil municipal du 6 mai 2013
Sommaire :Natura 2000 – renouvellement CDD ONF – travaux environnementaux Piscine – emploi saisonnier Local communal – renouvellement bail commercial CCD – évolution de la collecte des ordures ménagères CCD – représentation des communes à l’intercommunalité Mobilier communal – vente anciennes dalles de la terrasse de la salle polyvalente Equipement sportif de Veynes – demande d’avis Chalet d’alpage « les Battants » - désignation de l’Ets en charge des travaux de construction Salle communale polyvalente – désignation de l’Ets en charge des travaux d’étanchéité Réhabilitation des réseaux d’eau potable du village – convention avec l’Agence de l’Eau Bâtiment communal – four du Trabuëch
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Conseil municipal du 27 mars 2013
Conseil municipal du 27 mars 2013
Sommaire :CA 2012 et Budget 2013 Taux d’imposition 2013 Renouvellement de partenariat Jacquemoud Piste pour l’alpage des Amayères Cession d’un véhicule Chalet des « Battants » Transfert des charges CIS avenant n° 1 Convention de mandat de gestion des gites communaux
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CONSEIL MUNICIPAL DU 14.09.2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 14.09.2012
Sommaire :Marché travaux à Morlières Renouvellement contrat transports scolaires Participation à la signalétique Contrat chaudière ancienne gendarmerie Modification du bail TDF Questions diverses
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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2012
Sommaire :Marché station d'épuration Questions diverses
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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2012
Sommaire :Approbation des marchés AEP et assainissement Participation à l'égout Création du SPANC Groupements de commandes pour la voirie Protection sociale complémentaire du personnel Projet échange de terrain avec un agriculteur Décisions modificatives aux budgets Demande de subvention pour la réhabilitation du réseau d'eau potable Garderie périscolaire Questions diverses
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Conseil municipal du 28 juillet 2011
Conseil municipal du 28 juillet 2011
Sommaire :- Nouveaux règlements et tarifs de l'eau et l'assainissement - Réfection foyer chaudière - Contrôle annuel des équipements et bâtiments - Subvention des Amis de l'école - Questions diverses
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Conseil municipal du 23 juin 2011
Conseil municipal du 23 juin 2011
Sommaire :- Modification bail orange - Bornage chemin rural piscine-chemin du cimetière - AEP - Morlières - Echange de parcelles Commune – Vinet - Location appartement école - Location RDC ONF - Schéma départemental de coopération intercommunal - Modifications budgétaires - Remplacement agent ONF - Travaux patrimoine
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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AOUT 2010
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AOUT 2010
Sommaire :Extension Ecole Marché A.E.P. Création piste forestière Location colonie de Salon Ski pass scolaire Subvention sinistrés du Var Site internet
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Réunion du conseil municipal du 8 juin 2010 english
Réunion du conseil municipal du 8 juin 2010  english
Sommaire :

Travaux de l'école Cantine Projet de piste forestière Convention Alti surface Travaux de Morlières Décision de vente et de délivrance de bois sur pied Délivrance en nature des coupes Carrières des agents communaux Créance en non valeur Ambroisie Natura 2000 Gendarmerie Divers

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